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Marques déposées par monsieur SCALI François
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur SCALI François
Monsieur DOMINGO Alain

Numéro de dépôt :
93463540
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 1993 par monsieur SCALI François et monsieur DOMINGO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Les déposants sont monsieur SCALI François domicilié(e) 9 rue Vauvenargues, 75013 PARIS - France et monsieur DOMINGO Alain domicilié(e) 4 Villa Ozouf, 92270 BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463540.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2003.

SCALI François a également déposé les autres marques suivantes : 3 LA MILLENIUM FACTORY , NEMO , GENITRON


Monsieur SCALI François - 9 rue Vauvenargues, 75013 PARIS - France

Monsieur DOMINGO Alain - 4 Villa Ozouf, 92270 BOIS-COLOMBES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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